Mentions légales

Éditeur du site

ELLIPSE WORLD, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital social de 100 €, dont le siège social est situé au 22 rue de la Rigourdière 35510 CESSON-SÉVIGNÉ, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 914 056 262.

Directeur de publication : M. Benjamin THOMAS

Téléphone : +33 (0)9.77.83.41.71

Email : info@ellipse-traduction.com

Hébergeur

O2SWITCH, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807

Rédaction de mentions légales : redaction-cgv.com

Droits d’auteur

L’ensemble des éléments figurant sur le présent site Internet (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, œuvres de l’esprit, bases de données, etc…) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l’un quelconque des éléments du présent site, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc…) est interdite sans autorisation expresse et préalable d’Ellipse World.

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code.

Ellipse World se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Droit de réponse

Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le présent site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu’il se propose d’y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.

Vous souhaitez travailler avec notre agence de traduction ?

Nous vous garantissons une traduction fidèle et de qualité grâce à nos linguistes natifs et spécialisés.